Marque expirée - Marque en non vigueur

STEDFAST
BASF AGRO B.V. Société suisse

Numéro de dépôt :
1387784
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017

Présentation de la marque STEDFAST

Déposée le 5 janvier 1987 par la société BASF AGRO B.V. Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEDFAST »

Le déposant est la société BASF AGRO B.V. Société suisse domicilié(e) Arnhem (NL), Wdenswill Branch, Moosacherstrasse 2,8804 AU,SUISSE (dossier no 2331271) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331271) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEDFAST est expirée depuis le 5 janvier 2017.

BASF AGRO B.V. Société suisse a également déposé les autres marques suivantes : MELPREX , ECOMATIC , RIPCORD , CASCADE , KIFIX , MICROSPHERES DISSO-ACTIVES , ABATE


BASF AGRO B.V. Société suisse - Arnhem (NL), Wdenswill Branch, Moosacherstrasse 2,8804 AU,SUISSE (dossier no 2331271) - Suisse


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331271) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2081496 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331271 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; produits de fumigation des sols.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.