Déposée le 5 janvier 1987 par la société BASF AGRO B.V. Société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STEDFAST »
Le déposant est la société BASF AGRO B.V. Société suisse domicilié(e) Arnhem (NL), Wdenswill Branch, Moosacherstrasse 2,8804 AU,SUISSE (dossier no 2331271) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331271) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASF AGRO B.V. Société suisse - Arnhem (NL), Wdenswill Branch, Moosacherstrasse 2,8804 AU,SUISSE (dossier no 2331271) - Suisse
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2331271) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2081496 - Publication au BOPI 1997-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331271 - Publication au BOPI 2007-01-12
Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616676 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides; produits de fumigation des sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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